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Atlas des chemins et sentiers vicinaux

Alors tout jeune Etat, la Belgique réalisa un gigantesque cadastre des chemins et sentiers vicinaux sur l'ensemble du territoire. C'est par la loi du 10 avril 1841 que la création d'un atlas titanesque est lancée.

Ces atlas ont été réalisés par commune, de telle sorte à ce que chaque ancienne commune de l'époque a son propre atlas. Un exemplaire est aujourd'hui encore conservé dans les bâtiments de l'administration communale et une copie au greffe du gouvernement provincial.

L'objectif premier était de disposer d'une cartographie du réseau. L'atlas octoyait une forme de reconnaissance à ces voies et chemin ainsi qu'un statut officiel permettant leur préservation. Le législateur y a prévu un statut juridique spécifique.

Les chemins repris à l'atlas sont rentrés dans le domaine public par le mécanisme de la prescription acquisitive raccourcie. Ils permettent à tout à chacun un droit de passage et dans certains car, un droit de propriété sur leur assiette au profit des communes.

Aujourd'hui, l'atlas des sentiers et chemins vicinaux reste le seul document juridique définissant le domaine public. Son utilisation reste néanmoins sujete à précausions car celui-ci n'a pas forcément été mis à jour.

Consultez l'atlas en ligne en cliquant ici.